Processus exigés selon le type de chemin de fer

Processus

Compagnies de chemin de fer

(12 processus)

Compagnies de chemin de fer locales – Opérations — voies ferrées principales

(8 processus)

Compagnies de chemin de fer locales – Opérations — voies ferrées non principales (5 processus)

Processus visant la responsabilité et l’obligation de rendre compte

X

X

Processus à l’égard de la politique de sécurité

X

X

X

Processus pour veiller au respect des règlements, des règles et des autres instruments

X

X

X

Processus pour gérer les accidents ferroviaires

X

Processus pour cerner les préoccupations en matière de sécurité

X

X

X

Processus visant les évaluations des risques

X

X

X

Processus pour mettre en œuvre et évaluer les mesures correctives

X

X

X

Processus pour établir les objectifs et élaborer des initiatives

X

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Processus pour signaler les infractions et les dangers pour la sécurité

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Processus pour gérer la connaissance

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Processus à l’égard de l’établissement des horaires

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Processus visant l’amélioration continue du système de gestion de la sécurité

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