Substances nocives et potentiellement dangereuses | Parlons transport

IE6 n'est pas compatible.

Contactez-nous pour tout soutien quant à votre navigateur.

Substances nocives et potentiellement dangereuses

La consultation est terminée

Est-ce que vous vivez ou travaillez dans une région côtière? Êtes-vous intéressé à savoir comment le Canada se prépare et intervient en cas de déversements dans le milieu marin?

Nous voulons connaître votre avis sur la façon dont nous pouvons mieux nous préparer et intervenir en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses dans le milieu marin.

Le transport des substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) par les navires représente une part importante des échanges commerciaux internationaux du Canada. Les SNPD comprennent les substances transportées en vrac sous forme liquide, les gaz liquéfiés, les matériaux solides et les matériaux emballés.

Le Canada dispose d’un solide système pour intervenir en cas de déversements d’hydrocarbures et pour prévenir les incidents maritimes. Même si les rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses en mer sont extrêmement rares, ils pourraient affecter la santé publique et l’environnement. Nous cherchons à mettre en place une approche plus formelle pour nous préparer et intervenir en cas de rejets de substances nocives et dangereuses.

À vous la parole

  • Lisez le document de discussion.
  • Joignez-vous à la conversation en cliquant sur « S’inscrire » ou en ouvrant une session.
  • Participer à notre forum de discussion en cliquant sur l’onglet « Prenez part à la conversation ».
  • Envoyez une demande écrite en cliquant sur l’onglet « Soumissions ».


Nous considérons la participation et la collaboration essentielles au succès du Plan de protections des océans. Pour cette raison, du financement pour la participation des peuples autochtones, des collectivités locales, et des organismes à but non-lucratif est disponible par le biais du Programme de financement de la participation communautaire (PFPC). Si vous avez besoin de soutien financier pour participer, veuillez soumettre votre demande dès que possible car les dépenses encourues avant l’approbation de Transports Canada ne sont pas éligibles à un remboursement . Pour cette activité, un financement maximal de 1,500.00$ est éligible pour les communautés individuelles et 5,000.00$ pour les regroupements/groupes représentant un ou plusieurs autres groupes jusqu’au 28 février 2019. Pour toutes questions reliées au PFPC ou pour recevoir de l’aide avec le processus, veuillez contacter le Programme à l’adresse courriel suivante tc.cpfp-pfpc.tc@tc.gc.ca.

Est-ce que vous vivez ou travaillez dans une région côtière? Êtes-vous intéressé à savoir comment le Canada se prépare et intervient en cas de déversements dans le milieu marin?

Nous voulons connaître votre avis sur la façon dont nous pouvons mieux nous préparer et intervenir en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses dans le milieu marin.

Le transport des substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) par les navires représente une part importante des échanges commerciaux internationaux du Canada. Les SNPD comprennent les substances transportées en vrac sous forme liquide, les gaz liquéfiés, les matériaux solides et les matériaux emballés.

Le Canada dispose d’un solide système pour intervenir en cas de déversements d’hydrocarbures et pour prévenir les incidents maritimes. Même si les rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses en mer sont extrêmement rares, ils pourraient affecter la santé publique et l’environnement. Nous cherchons à mettre en place une approche plus formelle pour nous préparer et intervenir en cas de rejets de substances nocives et dangereuses.

À vous la parole

  • Lisez le document de discussion.
  • Joignez-vous à la conversation en cliquant sur « S’inscrire » ou en ouvrant une session.
  • Participer à notre forum de discussion en cliquant sur l’onglet « Prenez part à la conversation ».
  • Envoyez une demande écrite en cliquant sur l’onglet « Soumissions ».


Nous considérons la participation et la collaboration essentielles au succès du Plan de protections des océans. Pour cette raison, du financement pour la participation des peuples autochtones, des collectivités locales, et des organismes à but non-lucratif est disponible par le biais du Programme de financement de la participation communautaire (PFPC). Si vous avez besoin de soutien financier pour participer, veuillez soumettre votre demande dès que possible car les dépenses encourues avant l’approbation de Transports Canada ne sont pas éligibles à un remboursement . Pour cette activité, un financement maximal de 1,500.00$ est éligible pour les communautés individuelles et 5,000.00$ pour les regroupements/groupes représentant un ou plusieurs autres groupes jusqu’au 28 février 2019. Pour toutes questions reliées au PFPC ou pour recevoir de l’aide avec le processus, veuillez contacter le Programme à l’adresse courriel suivante tc.cpfp-pfpc.tc@tc.gc.ca.