Parlons transport : Utilisation de dispositifs d'épuration par les navires en eaux canadiennes
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Contexte
Le 1er janvier 2020, la limite mondiale de la teneur en soufre du mazout est entrée en vigueur. La règle vient limiter à 0,50 %, plutôt que 3.5 %, la teneur en soufre du mazout utilisé à bord des navires. Les directives internationales permettent aux navires de se conformer aux normes de différentes façons, notamment en installant des dispositifs d’épuration.
Les dispositifs d’épuration des gaz d’échappement (aussi appelés « épurateurs ») permettent de réduire la quantité de pollution libérée dans l’atmosphère. À bord des navires, ces dispositifs viennent éliminer les oxydes de soufre des gaz d’échappement en les rinçant avec de l’eau et en rejetant à la mer les rejets des systèmes d’épuration ou les eaux de lavage. Au Canada, les épurateurs peuvent être utilisés par les navires pour se conformer aux exigences internationales relatives aux émissions d’oxyde de soufre sans avoir à passer à un mazout dont la teneur en soufre est plus faible, mais qui est plus dispendieux. Depuis quelques années, des préoccupations ont été soulevées concernant les répercussions que les rejets des dispositifs d’épuration des navires pourraient avoir sur le milieu marin.
Nous sommes à votre écoute
Transports Canada souhaite comprendre l’opinion du public concernant les navires qui utilisent des dispositifs d’épuration dans les eaux canadiennes. Nous aimerions avoir votre avis sur les impacts potentiels des modifications aux exigences existantes et sur les obstacles qui empêcheraient les propriétaires de navire d’adopter ces changements.
Votre opinion et vos commentaires sont importants.
Transports Canada souhaite recevoir des commentaires d’intervenants des industries du transport maritime et des croisières qui utilisent des épurateurs, ou qui en ont utilisés par le passé. Nous souhaitons également recevoir des commentaires d’organismes environnementaux non gouvernementaux, de groupes autochtones et du public canadien.
Comment participer
Cliquez sur « S’inscrire » ou sur « Se connecter », dans la partie supérieure de la page.
Répondez aux questions de discussion qui vous intéressent et/ou qui vous concernent ou téléversez un document en cliquant sur « Soumissions ».
Transmettez-nous vos commentaires par courriel à l’adresse MSSRegulations-ReglementsSSM@tc.gc.ca en indiquant « Dispositifs d’épuration au Canada » dans le champ « Objet ».
N’hésitez pas à vous exprimer librement. Votre participation nous aidera à façonner la réglementation sur le milieu marin au Canada.
Assister à une réunion
Pour vous inscrire à la liste de diffusion et recevoir de l’information sur les prochaines réunions de consultation, veuillez envoyer un courriel à l’adresse MSSRegulations-ReglementsSSM@tc.gc.ca et y inclure votre nom, votre organisme ou votre poste, et votre adresse électronique.
Contexte
Le 1er janvier 2020, la limite mondiale de la teneur en soufre du mazout est entrée en vigueur. La règle vient limiter à 0,50 %, plutôt que 3.5 %, la teneur en soufre du mazout utilisé à bord des navires. Les directives internationales permettent aux navires de se conformer aux normes de différentes façons, notamment en installant des dispositifs d’épuration.
Les dispositifs d’épuration des gaz d’échappement (aussi appelés « épurateurs ») permettent de réduire la quantité de pollution libérée dans l’atmosphère. À bord des navires, ces dispositifs viennent éliminer les oxydes de soufre des gaz d’échappement en les rinçant avec de l’eau et en rejetant à la mer les rejets des systèmes d’épuration ou les eaux de lavage. Au Canada, les épurateurs peuvent être utilisés par les navires pour se conformer aux exigences internationales relatives aux émissions d’oxyde de soufre sans avoir à passer à un mazout dont la teneur en soufre est plus faible, mais qui est plus dispendieux. Depuis quelques années, des préoccupations ont été soulevées concernant les répercussions que les rejets des dispositifs d’épuration des navires pourraient avoir sur le milieu marin.
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