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Atténuer les risques de déversement de carburant marin dans l’Arctique canadien
Transports Canada a déployé et continue de déployer des efforts importants pour protéger l’Arctique canadien, à la fois au moyen de son régime maritime national et par sa collaboration avec ses partenaires et organismes internationaux, comme l’Organisation maritime internationale (OMI).
Une des façons que nous utilisons pour protéger l’Arctique consiste à atténuer les risques de déversement de carburant à partir des bâtiments, y compris ceux qui utilisent du mazout lourd.
Utilisation de carburants marins dans l’Arctique
Le gouvernement du Canada s’emploie à réduire davantage le risque de déversement de carburant marin dans l’Arctique, y compris le risque de déversement potentiel de mazout lourd à partir des bâtiments.
Les discussions en cours à l’OMI sur l’utilisation du mazout lourd comme carburant des bâtiments dans l’Arctique ont porté sur les éléments suivants :
Élaborer des lignes directrices pour réduire les risques inhérents à l’utilisation du carburant marin par les bâtiments dans l’Arctique
Élaborer une interdiction potentielle de l’utilisation du mazout lourd par les bâtiments dans l’Arctique, d’après les évaluations de l’impact probable d’une telle interdiction faites par les membres de l’OMI.
En ce qui concerne le premier élément, Transports Canada collabore actuellement avec des partenaires internationaux pour examiner des options visant à atténuer le risque de déversements d’hydrocarbures. Ces options pourraient comprendre, par exemple, l’amélioration des mesures de navigation, de l’exploitation des bâtiments, de l’infrastructure et des communications dans l’Arctique.
En ce qui concerne le deuxième élément, afin d’éclairer sa position sur l’interdiction proposée, Transports Canada collabore avec des partenaires pour effectuer une évaluation des répercussions économiques et sociales de l’interdiction proposée du mazout lourd comme carburant des bâtiments dans l’Arctique et de la transition vers les carburants de remplacement.
Échangez vos idées!
Cliquez sur « Inscription » en haut de la page ou connectez-vous.
Répondez aux questions ci-dessous, dans le forum, en utilisant l’onglet « Donnez votre avis ».
Envoyez une soumission écrite en utilisant l’onglet « Soumissions ».
Les demandes de renseignements et de questions peuvent également être adressées à IMO-Canada-OMI@tc.gc.ca après le 28 juin 2019.
Atténuer les risques de déversement de carburant marin dans l’Arctique canadien
Transports Canada a déployé et continue de déployer des efforts importants pour protéger l’Arctique canadien, à la fois au moyen de son régime maritime national et par sa collaboration avec ses partenaires et organismes internationaux, comme l’Organisation maritime internationale (OMI).
Une des façons que nous utilisons pour protéger l’Arctique consiste à atténuer les risques de déversement de carburant à partir des bâtiments, y compris ceux qui utilisent du mazout lourd.
Utilisation de carburants marins dans l’Arctique
Le gouvernement du Canada s’emploie à réduire davantage le risque de déversement de carburant marin dans l’Arctique, y compris le risque de déversement potentiel de mazout lourd à partir des bâtiments.
Les discussions en cours à l’OMI sur l’utilisation du mazout lourd comme carburant des bâtiments dans l’Arctique ont porté sur les éléments suivants :
Élaborer des lignes directrices pour réduire les risques inhérents à l’utilisation du carburant marin par les bâtiments dans l’Arctique
Élaborer une interdiction potentielle de l’utilisation du mazout lourd par les bâtiments dans l’Arctique, d’après les évaluations de l’impact probable d’une telle interdiction faites par les membres de l’OMI.
En ce qui concerne le premier élément, Transports Canada collabore actuellement avec des partenaires internationaux pour examiner des options visant à atténuer le risque de déversements d’hydrocarbures. Ces options pourraient comprendre, par exemple, l’amélioration des mesures de navigation, de l’exploitation des bâtiments, de l’infrastructure et des communications dans l’Arctique.
En ce qui concerne le deuxième élément, afin d’éclairer sa position sur l’interdiction proposée, Transports Canada collabore avec des partenaires pour effectuer une évaluation des répercussions économiques et sociales de l’interdiction proposée du mazout lourd comme carburant des bâtiments dans l’Arctique et de la transition vers les carburants de remplacement.
Échangez vos idées!
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Répondez aux questions ci-dessous, dans le forum, en utilisant l’onglet « Donnez votre avis ».
Envoyez une soumission écrite en utilisant l’onglet « Soumissions ».
Les demandes de renseignements et de questions peuvent également être adressées à IMO-Canada-OMI@tc.gc.ca après le 28 juin 2019.
Le Canada a joué un rôle important dans l'élaboration du Code polaire (dont
le nom officiel est le Recueil
international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux
polaires), qui a été mis en place le 1er janvier 2017.
Le Code polaire traite des risques auxquels font face les bâtiments qui
voyagent dans l'Arctique et l'Antarctique, par le biais de mesures de sécurité
et de prévention de la pollution.
Celles-ci incluent des modifications à la conception et aux normes de
construction, des nouvelles exigences en matière d’exploitation et d’armement
en hommes pour les bâtiments exploités dans la glace, ainsi que des interdictions plus strictes concernant le
rejeté déchets de bâtiments.
Les règlements du Canada
Afin
de maintenir les normes élevées du gouvernement du Canada pour le transport
maritime dans l’Arctique, nous avons adopté le nouveau Règlement sur la
sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
à la fin de 2017, qui intègre des parties du Code polaire dans les lois canadiennes sur la
navigation maritime.
Nous prenons des mesures pour
protéger nos eaux arctiques. En 2016, le Premier
ministre a lancé le Plan de
protection des océans. Ce plan comprend un financement qui contribue à renforcer les protections
environnementales dans l’Arctique.
Ces changements protègent l'environnement et atténuent les risques de
déversements à partir de bâtiments, contribuant ainsi à rendre nos océans plus propres,
plus sains et plus sûrs pour les années à venir.